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Marques déposées par madame Justine Debruyne
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HABILIS Développement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HABILIS Développement
Madame Justine Debruyne

Numéro de dépôt :
4411496
Date de dépôt :
08/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2027
HABILIS Développement de Justine Debruyne

Présentation de la marque HABILIS Développement

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par madame Justine Debruyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABILIS Développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est madame Justine Debruyne domicilié(e) 54 rue de la Baugerie - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABILIS DEVELOPPEMENT, Madame Justine Debruyne domicilié(e) 54 rue de la Baugerie - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France.

La marque HABILIS Développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABILIS Développement arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.


Madame Justine Debruyne - 54 rue de la Baugerie - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France


HABILIS DEVELOPPEMENT, Madame Justine Debruyne - 54 rue de la Baugerie - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.