Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Minettes
JUSTINE BOUCHET

Numéro de dépôt :
4533798
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
Les Minettes de JUSTINE BOUCHET

Présentation de la marque Les Minettes

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par JUSTINE BOUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Minettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est JUSTINE BOUCHET domicilié(e) 9 rue Luce Boyals - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame JUSTINE BOUCHET domicilié(e) 9 rue Luce Boyals - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque Les Minettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Minettes arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.


JUSTINE BOUCHET - 9 rue Luce Boyals - 31300 - TOULOUSE - France


Madame JUSTINE BOUCHET - 9 rue Luce Boyals - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Pâtisseries ; biscuits ; gâteaux.