Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW MODEL ARMY
Justin SULLIVAN

Numéro de dépôt :
1691815
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2000

Présentation de la marque NEW MODEL ARMY

Déposée le 22 novembre 1990 par Justin SULLIVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEW MODEL ARMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Justin SULLIVAN, domicilié(e) 2nd Floor, 87 Great Eastern Street LONDRES E.C.2. ROYAUME-UNIRobert HEATON,2nd Floor, 87 Great Eastern Street LONDRES E.C.2. ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque NEW MODEL ARMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW MODEL ARMY est expirée depuis le 22 novembre 2000.

Justin SULLIVAN a également déposé les autres marques suivantes : HIPPIES WITH ATTITUDE


Justin SULLIVAN - 2nd Floor, 87 Great Eastern Street LONDRES E.C.2. ROYAUME-UNIRobert HEATON,2nd Floor, 87 Great Eastern Street LONDRES E.C.2. ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Appareils et instruments électriques et électroniques;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de vérification et de contrôle;lunettes de soleil;appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images;supports de données magnétiques;disques d'enregistrement;disques acoustiques, bandes magnétiques et disques;ordinateurs, appareils et instruments pour le traitement de données;programmes d'ordinateurs;les différentes parties de ces appareils et instruments.Joaillerie, bijouterie;montres et horloges;horlogerie et instruments chronométriques;produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué.Papier, carton et produits en ces matières;imprimés;livres et publications notamment imprimés;photographie;papeterie;cartes à jouer.Vêtements et articles d'habillement;chemises;articles chaussants, chapellerie.Divertissements;publications de livres et magazines;divertissements musicaux, divertissements par films et vidéo;organisation de concours;production de films cinématographiques, de programmes radiophoniques, de programmes de télévision, de spectacles, de concerts, de représentations théatrales;location de cassettes vidéo, de cassettes de bandes magnétiques, de films cinématographiques et d'appareils de cinéma;organisation, gestion et location de salles de cinéma;production de films cinématographiques;services de studios cinématographiques et d'enregistrement du son;organisation de clubs de fans, agences de location et de réservation, notamment de billets;agences de divertissement des personnalités; organisation et gestion de concerts et de spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.