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Marques déposées par monsieur JUSTE Michel
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Tv Protec France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tv Protec France
M. JUSTE Michel

Numéro de dépôt :
4176785
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2025
Tv Protec France de JUSTE Michel

Présentation de la marque Tv Protec France

Déposée le 27 avril 2015 par monsieur JUSTE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tv Protec France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est monsieur JUSTE Michel domicilié(e) 313 rue des Canadiens - 76510 - SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHEBAH Seddik domicilié(e) 40 Rue Chef de baie - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque Tv Protec France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tv Protec France arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.


M. JUSTE Michel - 313 rue des Canadiens - 76510 - SAINT-NICOLAS-D'ALIERMONT - France


M. CHEBAH Seddik - 40 Rue Chef de baie - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Coffres-forts ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Machines d'emballage ou d'empaquetage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.