Marque enregistrée - Marque en vigueur

Convivialement
Juste à temps, SAS

Numéro de dépôt :
4151634
Date de dépôt :
27/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2025
Convivialement de Juste à temps

Présentation de la marque Convivialement

Déposée le 27 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Juste à temps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Convivialement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Juste à temps domicilié(e) ZI GARONOR EST, BP 774 - 93614 - AULNAY SOUS BOIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 532 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Juste à temps, M. Riahi Didier domicilié(e) ZI GARONOR EST, BP 774 - 93614 - AULNAY SOUS BOIS Cedex - France.

La marque Convivialement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Convivialement arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.

Juste à temps a également déposé les autres marques suivantes : UN CAFE PLUS JUSTE , N°1 de la convivialité au travail , Partenaire de la convivialité au travail , Un Traiteur plus juste ! , UNE EAU PLUS JUSTE , FAQ WEB , Voyages en terres malouines et en baie du Mont Saint-Michel , JUSTE A TEMPS , LA CERISE SUR LE BUREAU , La cerise sur le bureau


Juste à temps, SAS - ZI GARONOR EST, BP 774 - 93614 - AULNAY SOUS BOIS Cedex - France - SIREN 352532774


Juste à temps, M. Riahi Didier - ZI GARONOR EST, BP 774 - 93614 - AULNAY SOUS BOIS Cedex - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 10 février 2016 - Retrait partiel n°662567 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; à l'exclusion des préparations à base de pommes de terre, de riz ou de céréales, des préparations à base de pommes de terre, de riz ou de céréales farcies à la viande, des préparations à base de pommes de terre, de riz ou de céréales farcies à la viande, fraîches ou surgelées, des tourtes, des chaussons (plats cuisinés), des boulettes (plats cuisinés) et des tartes à base de pommes de terre, de riz ou de céréales farcies à la viande.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.