Marque enregistrée - Marque en non vigueur

design just(e)
JUST Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3289026
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/04/2014
design just(e) de JUST Jean-Yves

Présentation de la marque design just(e)

Déposée le 30 avril 2004 par JUST Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « design just(e) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est JUST Jean-Yves domicilié(e) 48 Avenue du 8 Mai 1945,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUST Jean-Yves domicilié(e) 48, Avenue du 8 Mai 1945,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France.

La marque design just(e) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque design just(e) est expirée depuis le 30 avril 2014.


JUST Jean-Yves - 48 Avenue du 8 Mai 1945,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France


JUST Jean-Yves - 48, Avenue du 8 Mai 1945,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Meubles, cadres, commodes étagères, fauteuils, sièges, tables, glaces. Objets d'arts en bois, cire, plâtre metal, matières plastique. Vaisseliers. Luminaires, appareils d'eclairage. Articles de papeterie, cartes calendriers. Tapis, linoléum et autres revêtements de sol. Decoration intérieur. Recherche et developpement de nouveaux produits (pour des tiers). Stylisme (esthétique industrielle). Verres ; vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux. Literie (à l'exception du linge de lit), sacs et sachets pour l'emballage en papier et en matière plastique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.