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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Just A Smile
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33 Tours & Café Crème
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

33 Tours & Café Crème
Just A Smile, SARL

Numéro de dépôt :
3907743
Date de dépôt :
25/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/03/2022
33 Tours & Café Crème de Just A Smile

Présentation de la marque 33 Tours & Café Crème

Déposée le 25 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Just A Smile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 33 Tours & Café Crème » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Just A Smile domicilié(e) 27 rue st Jean - 42000 - St Etienne - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 393 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Just A Smile, M. Jérôme Machin domicilié(e) 27 rue st Jean - 42000 - St Etienne - France.

La marque 33 Tours & Café Crème a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 33 Tours & Café Crème est expirée depuis le 25 mars 2022.


Just A Smile, SARL - 27 rue st Jean - 42000 - St Etienne - France - SIREN 750393076


Just A Smile, M. Jérôme Machin - 27 rue st Jean - 42000 - St Etienne - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation).