Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES AMBULANCES
JUSSIEU AMBULANCES CHESNAYSIENNES SANITRAN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1434337
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1996

Présentation de la marque VERSAILLES AMBULANCES

Déposée le 25 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JUSSIEU AMBULANCES CHESNAYSIENNES SANITRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSAILLES AMBULANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JUSSIEU AMBULANCES CHESNAYSIENNES SANITRAN domicilié(e) 25, rue Sainte Adélaïde, 78 000 VERSAILLES.R.C.S. VERSAILLES B 331675215. - France.

La marque VERSAILLES AMBULANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES AMBULANCES est expirée depuis le 25 juillet 1996.

JUSSIEU AMBULANCES CHESNAYSIENNES SANITRAN a également déposé les autres marques suivantes : AMBULANCES JUSSIEU


JUSSIEU AMBULANCES CHESNAYSIENNES SANITRAN S.A.R.L. - 25, rue Sainte Adélaïde, 78 000 VERSAILLES.R.C.S. VERSAILLES B 331675215. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Transport en ambulance et transports sanitaires.