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Marques déposées par madame JUSSELME Marie-Henriette
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FOYER VERITABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOYER VERITABLE
Mme JUSSELME Marie-Henriette

Numéro de dépôt :
3907894
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
FOYER VERITABLE de JUSSELME Marie-Henriette

Présentation de la marque FOYER VERITABLE

Déposée le 26 mars 2012 par madame JUSSELME Marie-Henriette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOYER VERITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est madame JUSSELME Marie-Henriette domicilié(e) 161 route de Carrières - 78400 - CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JUSSELME Marie-Henriette domicilié(e) 161 route de Carrières - 78400 - CHATOU - France.

La marque FOYER VERITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOYER VERITABLE est expirée depuis le 26 mars 2022.


Mme JUSSELME Marie-Henriette - 161 route de Carrières - 78400 - CHATOU - France


Mme JUSSELME Marie-Henriette - 161 route de Carrières - 78400 - CHATOU - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).