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Marques déposées par JUSSAUME Renaud
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TOMME DE BRACH
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOMME DE BRACH
JUSSAUME Renaud

Numéro de dépôt :
3683637
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2019
TOMME DE BRACH de JUSSAUME Renaud

Présentation de la marque TOMME DE BRACH

Déposée le 14 octobre 2009 par JUSSAUME Renaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMME DE BRACH »

Le déposant est JUSSAUME Renaud domicilié(e) Le bois Vignaud - 19460 - NAVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMME DE BRACH est expirée depuis le 14 octobre 2019.


JUSSAUME Renaud - Le bois Vignaud - 19460 - NAVES - France


AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°554011 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20

Administration commerciale de licences de produits fromagers ; Organisation de foires à but commercial ; études de marché ; recherche de marchés ; promotion des ventes pour des tiers. ;

Recherches techniques en matière de tommes ; mises au point techniques de recettes de tommes ; mises au point techniques de recettes de tommes élaborées à partir de lait de brebis.