Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FRANCILIEN
Numéro de dépôt :
1542425
Date de dépôt :
20/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1999
Présentation de la marque LE FRANCILIEN
Déposée le 20 juillet 1989 par JUSSAUME Renaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FRANCILIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FRANCILIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRANCILIEN est expirée depuis le 20 juillet 1999.
JUSSAUME Renaud a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02