LA FONTAINE DE BELLEVILLE
Présentation de la marque LA FONTAINE DE BELLEVILLE
Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jus de Chaussette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FONTAINE DE BELLEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FONTAINE DE BELLEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE DE BELLEVILLE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.
Jus de Chaussette a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06