Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FONTAINE DE BELLEVILLE
Jus de Chaussette, SAS

Numéro de dépôt :
4309158
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
LA FONTAINE DE BELLEVILLE de Jus de Chaussette

Présentation de la marque LA FONTAINE DE BELLEVILLE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jus de Chaussette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FONTAINE DE BELLEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jus de Chaussette domicilié(e) 31 rue Juliette Dodu - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 346 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jus de Chaussette, SAS, M. David Flynn domicilié(e) La Fontaine de Belleville, 31 RUE Juliette Dodu - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA FONTAINE DE BELLEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE DE BELLEVILLE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

Jus de Chaussette a également déposé les autres marques suivantes : La Brûlerie de Belleville


Jus de Chaussette, SAS - 31 rue Juliette Dodu - 75010 - Paris - France - SIREN 819346867


Jus de Chaussette, SAS, M. David Flynn - La Fontaine de Belleville, 31 RUE Juliette Dodu - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Café ; boissons à base de café ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers .