Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O + BY JUS D'ORANGE PARIS
JUS D'ORANGE S.A.

Numéro de dépôt :
99796584
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque O + BY JUS D'ORANGE PARIS

Déposée le 10 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) JUS D'ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « O + BY JUS D'ORANGE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JUS D'ORANGE domicilié(e) 4 Rue du Caire, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 360 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA JUS D'ORANGE Mr MELKA Georges - France.

La marque O + BY JUS D'ORANGE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O + BY JUS D'ORANGE PARIS est expirée depuis le 10 juin 2009.

JUS D'ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : J'O , IMAGE DE FILLES , JUS D'ORANGE


JUS D'ORANGE S.A. - 4 Rue du Caire, 75002 PARIS - France - SIREN 329360986


SA JUS D'ORANGE Mr MELKA Georges - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

- cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. - tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de table. - vêtements ; chaussures ; chapellerie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.