JURITECH La formation juridique Hi-Tech

Association JURITECH CENTRE DE RECHERCHE ET DE FORMATION CONTINUE SUR LE DROIT DES HAUTES TECHNOLOGIES

Programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux informatiques, équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoire de données et machines pour la programmation, supports d'information impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton), disques optiques, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, Cédéroms, vidéocassettes, vidéodisques. Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou l'imprimerie, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils) brochures, manuels d'utilisation, listages informatiques, journaux, livres, revues, imprimés, revues et livres se rapportant au multimédia, photographies, caractères d'imprimerie, clichés. Publicité, gestion de fichiers informatiques, services de renseignements et consultations juridiques pour toutes personnes physiques ou entreprises industrielles ou commerciales, distribution de prospectus, services d'abonnement de journaux ou revues pour des tiers, informations et formations juridiques, organisation de séminaires à but de publicité, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de données sur réseau de télécommunications, banque de données, télématique et diffusion de service télématique, communications par réseau informatique (Internet) agence de presse et d'information, communication par câbles et satellites et par voie hertzienne. Edition de livres, de revues, de disques optiques compacts, formation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films vidéo. Formation et perfectionnement dans le domaine informatique, des télécommunications, du multimédia, du droit des nouvelles technologies, du droit de la santé et de la bioéthique et des biotechnologies, du droit de la terre et de l'environnement, du droit de l'Internet et du multimédia. Edition de produits multimédia, Cédéroms, site Web. Services juridiques, services de rédaction d'articles juridiques, services d'échanges de correspondances juridique, conseils et formations juridiques services d'informations juridiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, enregistrement sur bandes vidéo, gérance de droits d'auteur, gestion de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle, imprimerie, gestion de lieux d'expositions, programmation pour ordinateurs, services de conseils techniques en matière informatique et multimédia, services de conception de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux éducatifs, services de fourniture d'accès aux réseaux informatiques mondiaux, à savoir services de distribution électronique par ordinateur, services d'hébergement d'oeuvre multimédia sur les réseaux informatiques mondiaux, services de réservation de noms de domaines sur les réseaux informatiques mondiaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.