Déposée le 18 octobre 2013 par monsieur JURION NICOLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ORGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est monsieur JURION NICOLAS domicilié(e) 12 RUE DU HAUT FOURNEAU - 08160 - VENDRESSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JURION NICOLAS domicilié(e) 12 RUE DU HAUT FOURNEAU - 08160 - VENDRESSE - France.
La marque ORGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. JURION NICOLAS - 12 RUE DU HAUT FOURNEAU - 08160 - VENDRESSE - France
M. JURION NICOLAS - 12 RUE DU HAUT FOURNEAU - 08160 - VENDRESSE - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627237 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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