Marque expirée - Marque en non vigueur

NotreCanapé.com
JURICA SELARL
Notre Canapé.Com SARL

Numéro de dépôt :
3508478
Date de dépôt :
22/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/06/2017
NotreCanapé.com de JURICA

Présentation de la marque NotreCanapé.com

Déposée le 22 juin 2007 par JURICATODO et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Notre Canapé.Com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « NotreCanapé.com »

Les déposants sont JURICATODO domicilié(e) 4 Avenue Georges Clémenceau,16007 ANGOULEME - 16007 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Notre Canapé.Com domicilié(e) 11 Rue de la Grange,16600 MAGNAC SUR TOUVRE - 16600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) 4 Avenue Georges Clémenceau,16007 ANGOULEME - 16007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NotreCanapé.com est expirée depuis le 22 juin 2017.

JURICA a également déposé les autres marques suivantes : SIMAKS ENTREPRISE , MINUTE GATEAU VENDEEN , JJ JURICA SOCIETE D'AVOCATS


JURICA SELARL - 4 Avenue Georges Clémenceau,16007 ANGOULEME - 16007 - France

Notre Canapé.Com SARL - 11 Rue de la Grange,16600 MAGNAC SUR TOUVRE - 16600 - France - SIREN 3


JURICA - 4 Avenue Georges Clémenceau,16007 ANGOULEME - 16007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.