Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU SALE L'HABILLEMENT MARIN
Monsieur Jurg SCHEIWILLER

Numéro de dépôt :
3311597
Date de dépôt :
03/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2014
BLEU SALE L\'HABILLEMENT MARIN de Jurg SCHEIWILLER

Présentation de la marque BLEU SALE L'HABILLEMENT MARIN

Déposée le 3 septembre 2004 par monsieur Jurg SCHEIWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLEU SALE L'HABILLEMENT MARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est monsieur Jurg SCHEIWILLER domicilié(e) 76, rue du Général de Gaulle,27100 LE VAUDREUIL VILLAGE - 27100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jurg SCHEIWILLER domicilié(e) 76, rue du Général de Gaulle,27100 LE VAUDREUIL VILLAGE - 27100 - France.

La marque BLEU SALE L'HABILLEMENT MARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU SALE L'HABILLEMENT MARIN est expirée depuis le 3 septembre 2014.

Jurg SCHEIWILLER a également déposé les autres marques suivantes : EASYFISH , BLEU SALE , RED ISLAND COTTON COTON D'AFRIQUE , BEAR SKIN TEC , HOLOSTIM , AUDRESSET


Monsieur Jurg SCHEIWILLER - 76, rue du Général de Gaulle,27100 LE VAUDREUIL VILLAGE - 27100 - France


Monsieur Jurg SCHEIWILLER - 76, rue du Général de Gaulle,27100 LE VAUDREUIL VILLAGE - 27100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561887 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de bain (sauf habillement). Linge de lit. Linge de maison. Linge de table (en matières textiles). Serviettes de toilette (en matières textiles). Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Couvertures de voyage. Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles non-tissés (textiles). Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapelleries. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.