Déposée le 5 avril 2004 par monsieur Jurg SCHEIWILLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BLEU SALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est monsieur Jurg SCHEIWILLER domicilié(e) 76, rue du Général de Gaulle,27100 LE VAUDREUIL VILLAGE - 27100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jurg SCHEIWILLER domicilié(e) 76, rue du Général de Gaulle,27100 LE VAUDREUIL VILLAGE - 27100 - France.
La marque BLEU SALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jurg SCHEIWILLER - 76, rue du Général de Gaulle,27100 LE VAUDREUIL VILLAGE - 27100 - France
Monsieur Jurg SCHEIWILLER - 76, rue du Général de Gaulle,27100 LE VAUDREUIL VILLAGE - 27100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38
Inscription le 18 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411032 - Publication au BOPI 2005-04-18
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561888 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de bain (sauf habillement). Linge de lit. Linge de maison. Linge de table (en matières textiles). Serviettes de toilette (en matières textiles). Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Couvertures de voyage. Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles non-tissés (textiles). Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapelleries. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BLEU SALE"