Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMATION TRANSPORT
JURET Rémy

Numéro de dépôt :
94501082
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2004

Présentation de la marque FORMATION TRANSPORT

Déposée le 6 janvier 1994 par JURET Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMATION TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est JURET Rémy, domicilié(e) ZA La Promenade, 49750 BEAULIEU SUR LAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURET REMY - France.

La marque FORMATION TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATION TRANSPORT est expirée depuis le 6 janvier 2004.


JURET Rémy - ZA La Promenade, 49750 BEAULIEU SUR LAYON - France


JURET REMY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Formation de conducteurs routiers