Déposée le 25 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JURATOYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JURATOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JURATOYS domicilié(e) Zone Industrielle - 39270 - ORGELET - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 389 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque JURATOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JURATOYS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 39270 - ORGELET - France - SIREN 453389660
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°683010 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Instruments de musique.
Produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, toiles pour peintures, boites de peinture, trousses à dessin, chevalets de peinture, tableaux noirs, livres, revues, journaux, guides, stylos, crayons, taille-crayons, porte-crayons, répertoires.
Parapluies, serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, porte-documents, cartables, porte-cartes, étuis pour clés (maroquinerie), malettes pour documents, portemonnaies non en métaux précieux, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), valises.
Meubles, glaces (miroirs), cadres, tables, bureaux, chaises, coffres à jouets, lits, literie (à l'exception du linge de lit), mobilier scolaire, parcs pour bébés, pupitres.
Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).
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