Marque enregistrée - Marque en vigueur

JANOD
JURATOYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4359982
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2027

Présentation de la marque JANOD

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JURATOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JANOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JURATOYS domicilié(e) 13 rue de l'Industrie - 39270 - ORGELET - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 389 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JANOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANOD arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

JURATOYS a également déposé les autres marques suivantes : JANOD , JANOD , Janod , JANOD LET'S CREATE YOUR DREAMS , KALOO , KUBIX , JANOD janod…Jouer par nature , JURATOYS , KALOO , MAGNETI'BOOK


JURATOYS, Société par actions simplifiée - 13 rue de l'Industrie - 39270 - ORGELET - France - SIREN 453389660


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, toiles pour peintures, boites de peinture, trousses à dessin, chevalets de peinture, tableaux noirs, livres, revues, journaux, guides, stylos, crayons, taille-crayons, porte-crayons, répertoires ;

Parapluies, serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, porte-documents, cartables, porte-cartes, étuis pour clés (maroquinerie), malettes pour documents, portemonnaies non en métaux précieux, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), valises ;

Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage), jouets en peluches, ours en peluches, poupées.