Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JURATOYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JANOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-22 du 2 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JURATOYS domicilié(e) 13 rue de l'Industrie - 39270 - ORGELET - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 389 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque JANOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JURATOYS, Société par actions simplifiée - 13 rue de l'Industrie - 39270 - ORGELET - France - SIREN 453389660
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, toiles pour peintures, boites de peinture, trousses à dessin, chevalets de peinture, tableaux noirs, livres, revues, journaux, guides, stylos, crayons, taille-crayons, porte-crayons, répertoires ;
Parapluies, serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, porte-documents, cartables, porte-cartes, étuis pour clés (maroquinerie), malettes pour documents, portemonnaies non en métaux précieux, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), valises ;
Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage), jouets en peluches, ours en peluches, poupées.
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