Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Janod
JURATOYS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3800984
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
Janod de JURATOYS

Présentation de la marque Janod

Déposée le 27 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JURATOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Janod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JURATOYS domicilié(e) Zone Industrielle - 39270 - ORGELET - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 389 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Janod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Janod est expirée depuis le 27 janvier 2021.

JURATOYS a également déposé les autres marques suivantes : JANOD , JANOD , JANOD , JANOD LET'S CREATE YOUR DREAMS , KALOO , KUBIX , JANOD janod…Jouer par nature , JURATOYS , KALOO , MAGNETI'BOOK


JURATOYS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 39270 - ORGELET - France - SIREN 453389660


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580554 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Instruments de musique.

Produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, toiles pour peintures, boites de peinture, trousses à dessin, chevalets de peinture, tableaux noirs, livres, revues, journaux, guides, stylos, crayons, taille-crayons, porte-crayons, répertoires.

Parapluies, serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, porte-documents, cartables, porte-cartes, étuis pour clés (maroquinerie), malettes pour documents, portemonnaies non en métaux précieux, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), valises.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, tables, bureaux, chaises, coffres à jouets, lits, literie (à l'exception du linge de lit), mobilier scolaire, parcs pour bébés, pupitres.

Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage), jouets en peluches, ours en peluches, poupées.