Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Foire du Jura
JURAPROMOTION, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3729999
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2020
Foire du Jura de JURAPROMOTION

Présentation de la marque Foire du Jura

Déposée le 13 avril 2010 par l'association loi 1901 JURAPROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Foire du Jura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 JURAPROMOTION domicilié(e) Hôtel du Département 17, rue Rouget de Lisle - 39039 - LONS LE SAUNIER Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURAPROMOTION domicilié(e) Hôtel du Département 17, rue Rouget de Lisle - 39039 - LONS LE SAUNIER Cedex - France.

La marque Foire du Jura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Foire du Jura est expirée depuis le 13 avril 2020.


JURAPROMOTION, Association Loi 1901 - Hôtel du Département 17, rue Rouget de Lisle - 39039 - LONS LE SAUNIER Cedex - France


JURAPROMOTION - Hôtel du Département 17, rue Rouget de Lisle - 39039 - LONS LE SAUNIER Cedex - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.