Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société JURAMONTS-COMTE
/
COMTE DE LA ROUTE BLANCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE LA ROUTE BLANCHE
JURAMONTS-COMTE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1228890
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2013
COMTE DE LA ROUTE BLANCHE de JURAMONTS-COMTE

Présentation de la marque COMTE DE LA ROUTE BLANCHE

Déposée le 25 février 1983 par la société JURAMONTS-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE LA ROUTE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JURAMONTS-COMTE domicilié(e) 2, place du Champ de Foire,39800 POLIGNY (dossier no 2236077) - 39800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 412 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2236077) - 69006 - France.

La marque COMTE DE LA ROUTE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE DE LA ROUTE BLANCHE est expirée depuis le 25 février 2013.

JURAMONTS-COMTE a également déposé les autres marques suivantes : LE COMTE DE FRUITIERE


JURAMONTS-COMTE, Union de Coopératives Agricoles - 2, place du Champ de Foire,39800 POLIGNY (dossier no 2236077) - 39800 - France - SIREN 778412296


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2236077) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236077 - Publication au BOPI 2003-02-04

Renouvellement sans limitation n°2014186 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Fromages de Comté.