Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANIMOISSONS
JURAIN OLIVIER, JEAN BRUNO, MARIE

Numéro de dépôt :
98744148
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2008

Présentation de la marque PANIMOISSONS

Déposée le 24 juillet 1998 par JURAIN OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANIMOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est JURAIN OLIVIER, JEAN BRUNO, MARIE, domicilié(e) DOMAINE DE MONTPINS, 66600 ESPIRA DE L'AGLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER JURAIN SA PANI SUD - France.

La marque PANIMOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIMOISSONS est expirée depuis le 24 juillet 2008.

JURAIN OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : PANISSETTE , LES P'TITES TÊTES , PANITOM , PANIFRUITS , LES VISAGES DU MONDE , PANISALÉS


JURAIN OLIVIER, JEAN BRUNO, MARIE - DOMAINE DE MONTPINS, 66600 ESPIRA DE L'AGLY - France


OLIVIER JURAIN SA PANI SUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Pain Pâtisserie Viennoiserie.