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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JURAGRUYERE
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MONTS ET TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTS ET TERROIRS
JURAGRUYERE, SAS

Numéro de dépôt :
3858768
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
MONTS ET TERROIRS de JURAGRUYERE

Présentation de la marque MONTS ET TERROIRS

Déposée le 12 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JURAGRUYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTS ET TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JURAGRUYERE domicilié(e) Route De Dole, Zone Industrielle - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 450 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International domicilié(e) 170 Bis Boulevard de Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque MONTS ET TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTS ET TERROIRS est expirée depuis le 12 septembre 2021.

JURAGRUYERE a également déposé les autres marques suivantes : MONTS TERROIRS sélection crémier , SAVEUR JURAGRUYERE , LE TARENTAIS , MONTS&TERROIRS , LES FOLIOTINES , MONTS&TERROIRS De merveilleux fromages , LE GRYMONT , MONTS TERROIRS


JURAGRUYERE, SAS - Route De Dole, Zone Industrielle - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 645450107


Sodiaal International - 170 Bis Boulevard de Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 9 mai 2012 - Changement de dénomination n°575106 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Lait, produits laitiers notamment fromages.