MONTS ET TERROIRS
Présentation de la marque MONTS ET TERROIRS
Déposée le 12 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JURAGRUYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTS ET TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MONTS ET TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTS ET TERROIRS est expirée depuis le 12 septembre 2021.
JURAGRUYERE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Inscription le 9 mai 2012 - Changement de dénomination n°575106 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09