GRAND PAVOIS
Présentation de la marque GRAND PAVOIS
Déposée le 4 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE REYBIER COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 4 mai 2008.
JURAGRUYERE REYBIER COMTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25