Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PAVOIS
JURAGRUYERE REYBIER COMTE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98731683
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2008

Présentation de la marque GRAND PAVOIS

Déposée le 4 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE REYBIER COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE REYBIER COMTE domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Dole, 39800 POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 450 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 4 mai 2008.

JURAGRUYERE REYBIER COMTE a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS DES , GRAND COMTOIS , GRAND COMTOIS , JURAGRUYERE POLIGNY


JURAGRUYERE REYBIER COMTE (Société Anonyme) - Zone Industrielle, Route de Dole, 39800 POLIGNY - France - SIREN 645450107


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Fromages, beurre, lait, produits laitiers.