Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES FOLIOTINES
Numéro de dépôt :
1667479
Date de dépôt :
27/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2001
Présentation de la marque LES FOLIOTINES
Déposée le 27 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE RAYMOND GROSJEANde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FOLIOTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES FOLIOTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOLIOTINES est expirée depuis le 27 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46