Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMENTAL FRANCEGRUYERE
JURAGRUYERE GROSJEAN S.A, AFFINERIES Raymond GROSJEAN & Fils, 5, avenue du Cdt de Villard, LONS LE SAUNIER (Jura)

Numéro de dépôt :
1271189
Date de dépôt :
03/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1994
EMMENTAL FRANCEGRUYERE de JURAGRUYERE GROSJEAN S.A

Présentation de la marque EMMENTAL FRANCEGRUYERE

Déposée le 3 mai 1984 par JURAGRUYERE GROSJEAN S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMMENTAL FRANCEGRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JURAGRUYERE GROSJEAN S.A, AFFINERIES Raymond GROSJEAN & Fils, 5, avenue du Cdt de Villard, LONS LE SAUNIER (Jura) - France.

La marque EMMENTAL FRANCEGRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMENTAL FRANCEGRUYERE est expirée depuis le 3 mai 1994.


JURAGRUYERE GROSJEAN S.A, AFFINERIES Raymond GROSJEAN & Fils, 5, avenue du Cdt de Villard, LONS LE SAUNIER (Jura) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Emmental.