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Marques déposées par l'association loi 1901 JURA SUPERIEUR Maison de la Forêt et du Bois
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JURA SUPERIEUR JURA SUPERIEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JURA SUPERIEUR JURA SUPERIEUR
Association JURA SUPERIEUR Maison de la Forêt et du Bois

Numéro de dépôt :
3210761
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
JURA SUPERIEUR JURA SUPERIEUR de JURA SUPERIEUR Maison de la Forêt et du Bois

Présentation de la marque JURA SUPERIEUR JURA SUPERIEUR

Déposée le 14 février 2003 par l'association loi 1901 JURA SUPERIEUR Maison de la Forêt et du Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JURA SUPERIEUR JURA SUPERIEUR »

Le déposant est l'association loi 1901 JURA SUPERIEUR Maison de la Forêt et du Bois domicilié(e) 20, rue François Villon,25041 BESANÇON - 25041 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURA SUPERIEUR Maison de la Forêt et du Bois domicilié(e) 20, rue François Villon,25041 BESANÇON CEDEX - 25041 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 19 31


Association JURA SUPERIEUR Maison de la Forêt et du Bois - 20, rue François Villon,25041 BESANÇON - 25041 - France


JURA SUPERIEUR Maison de la Forêt et du Bois - 20, rue François Villon,25041 BESANÇON CEDEX - 25041 - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet total n°384910 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

- Bois - Produits pour la construction et le bâtiment - Produits forestiers

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.