Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JURA-RELIEF, la net.étiquette
JURA-RELIEF, SAS

Numéro de dépôt :
3249864
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2023
JURA-RELIEF, la net.étiquette de JURA-RELIEF

Présentation de la marque JURA-RELIEF, la net.étiquette

Déposée le 2 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JURA-RELIEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JURA-RELIEF, la net.étiquette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JURA-RELIEF domicilié(e) 202 RUE MONTENOISE - 39140 - VILLEVIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 550 392 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURA-RELIEF domicilié(e) 202 RUE MONTENOISE - 39140 - VILLEVIEUX - France.

La marque JURA-RELIEF, la net.étiquette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JURA-RELIEF, la net.étiquette est expirée depuis le 2 octobre 2023.


JURA-RELIEF, SAS - 202 RUE MONTENOISE - 39140 - VILLEVIEUX - France - SIREN 646550392


JURA-RELIEF - 202 RUE MONTENOISE - 39140 - VILLEVIEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2013 n°2541998 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-16

Machines à imprimer. Produits de l'imprimerie. Imprimerie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.