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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jura Morvan Décorations
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Sapin Émeraude
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sapin Émeraude
Jura Morvan Décorations, SAS

Numéro de dépôt :
3926234
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/06/2022
Sapin Émeraude de Jura Morvan Décorations

Présentation de la marque Sapin Émeraude

Déposée le 11 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jura Morvan Décorations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Sapin Émeraude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jura Morvan Décorations domicilié(e) Z.I Rue des Martinières - 89150 - SAINT VALERIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 399 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jura Morvan Décorations, M. Grégory LEVY domicilié(e) Z.I Rue des Martinières - 89150 - SAINT VALERIEN - France.

La marque Sapin Émeraude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sapin Émeraude est expirée depuis le 11 juin 2022.

Jura Morvan Décorations a également déposé les autres marques suivantes : Le Clos de Noël , GLITTER JMD , Arcade de Noël


Jura Morvan Décorations, SAS - Z.I Rue des Martinières - 89150 - SAINT VALERIEN - France - SIREN 402399984


Jura Morvan Décorations, M. Grégory LEVY - Z.I Rue des Martinières - 89150 - SAINT VALERIEN - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.