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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jura Morvan Décorations
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Arcade de Noël
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arcade de Noël
Jura Morvan Décorations, SARL

Numéro de dépôt :
3829549
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
Arcade de Noël de Jura Morvan Décorations

Présentation de la marque Arcade de Noël

Déposée le 6 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jura Morvan Décorations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arcade de Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jura Morvan Décorations domicilié(e) 6 rue du Grand Marchais - 89120 - CHEVILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jura Morvan Décorations domicilié(e) 6 rue du Grand Marchais - 89120 - CHEVILLON - France.

La marque Arcade de Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arcade de Noël est expirée depuis le 6 mai 2021.

Jura Morvan Décorations a également déposé les autres marques suivantes : Le Clos de Noël , Sapin Émeraude , GLITTER JMD


Jura Morvan Décorations, SARL - 6 rue du Grand Marchais - 89120 - CHEVILLON - France


Jura Morvan Décorations - 6 rue du Grand Marchais - 89120 - CHEVILLON - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.