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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jura Morvan Decoration
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SAPIN CRISTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPIN CRISTAL
Jura Morvan Decoration, SARL

Numéro de dépôt :
3776121
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2020
SAPIN CRISTAL de Jura Morvan Decoration

Présentation de la marque SAPIN CRISTAL

Déposée le 20 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jura Morvan Decoration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPIN CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jura Morvan Decoration domicilié(e) 6 Rue du grand marchais - 89120 - CHEVILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jura Morvan Decoration domicilié(e) 6 Rue du grand marchais - 89120 - CHEVILLON - France.

La marque SAPIN CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPIN CRISTAL est expirée depuis le 20 octobre 2020.


Jura Morvan Decoration, SARL - 6 Rue du grand marchais - 89120 - CHEVILLON - France


Jura Morvan Decoration - 6 Rue du grand marchais - 89120 - CHEVILLON - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.