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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JURA ENERGIE SOLAIRE
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TOITURE ENERGETIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOITURE ENERGETIQUE
JURA ENERGIE SOLAIRE SARL

Numéro de dépôt :
3369504
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2015
TOITURE ENERGETIQUE de JURA ENERGIE SOLAIRE

Présentation de la marque TOITURE ENERGETIQUE

Déposée le 5 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JURA ENERGIE SOLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOITURE ENERGETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JURA ENERGIE SOLAIRE domicilié(e) Chezabois,39800 COLONNE - 39800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURA ENERGIE SOLAIRE domicilié(e) 39800 COLONNE - France.

La marque TOITURE ENERGETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOITURE ENERGETIQUE est expirée depuis le 5 juillet 2015.


JURA ENERGIE SOLAIRE SARL - Chezabois,39800 COLONNE - 39800 - France


JURA ENERGIE SOLAIRE - 39800 COLONNE - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet partiel n°464910 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Appareils d'éclairage.