JURA JURA Association pour la Promotion de l'Image du Jura
Présentation de la marque JURA
Déposée le 26 octobre 2000 par JURA Association pour la Promotion de l'Image du Jura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est JURA Association pour la Promotion de l'Image du Jura, domicilié(e) Forme juridique : Association de type loi de 1901, Siège : 8 rue Louis Rousseau, 39000 Lons le Saunier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURA - France.
La marque JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062437.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JURA est expirée depuis le 26 octobre 2010.
JURA Association pour la Promotion de l'Image du Jura - Forme juridique : Association de type loi de 1901, Siège : 8 rue Louis Rousseau, 39000 Lons le Saunier - France
JURA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés Métaux communs et leurs alliages, constructions transportables métalliques, serrurerie, quincaillerie métalliques, fer forgé Outils et instruments à main entraînés manuellement, tournevis, forets. Appareils et instruments scientifiques, support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, lunettes Appareils, d'éclairage, de chauffage, de cuisson de production de vapeur, luminaires Métaux précieux et leur alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte clés. Ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux. Vaisselle en métaux précieux. Bougeoirs en métaux précieux. Figurines (statuettes) en métaux précieux. Vases en métaux précieux. Cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) Etuis à cigarettes (en métaux précieux) . Fume-cigarettes (en métaux précieux) . Boîtes en métaux précieux. Porte-monnaie en métaux précieux. Poudrier en métaux précieux Cuir et imitation de cuir, produits dans ces matières, à savoir : Etuis pour les clefs (maroquinerie) . Porte-documents. Portefeuilles. Porte-monnaie non en métaux précieux. Sacs à main. Cartables et serviettes d'écoliers. Sacs à outils (vides) . Sacs à dos. Sacs à provisions. Sacs d'alpinistes. Sacs de campeurs. Sac de plage. Sac de voyage. Sac-housses pour vêtements (pour le voyage) . Boîtes en cuir ou en carton cuir. Lanières de cuir. Sangles de cuir. Colliers pour animaux. Habits pour animaux. Laisses. Muselières. Garnitures de cuir pour meubles. Maroquinerie. Coffres. Ecrins Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, chalets Meubles, glaces, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, ambre, écume de mer, nacre, écaille, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques. Bouchons non métalliques. Caisses en bois ou en matières plastiques. Chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons. Chevilles non métalliques. Cintres pour vêtements. Corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) . Echelles en bois ou en matières plastiques. Niches pour animaux d'intérieur. Parcs pour bébés. Patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables. Porte-parapluies, porte-revues, rayonnages. Récipients d'emballage en matières plastiques. Stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peigne, éponge, brosse, verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : Boîtes en verre. Bougeoirs non en métaux précieux. Cache-pot non en papier. Figurines en porcelaine ou en verre. Mosaïque en verre non pour la construction. Opalines. Vases non en métaux précieux. Vaisselle non en métaux précieux. Verres (récipients) . Flacons non en métaux précieux. Porte-savon. Porte-serviettes non en métaux précieux. Poudriers non en métaux précieux. Pulvérisateurs de parfum. Vaporisateurs à parfum. Produits céramiques pour le ménage. Boutons, fleurs artificielles Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, articles de pêche, articles de sport non compris dans d'autres classes à savoir : luges, skis, planche de surf, rollers, ski à roulette, traîneaux, planche à voile, raquettes, parapente. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) ou gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, fumés, séchés et cuits, gelées, confitures, compote, œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) , fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "bleu du haut-Jura", huiles et graisses comestibles, champignons, escargots conservés Café, thé, cacao et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie bénéficiant de l'une des indications géographiques suisses "gaufrettes" du Jura ou "languettes" du Jura, glaces comestibles, miels Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles, fruits et légumes frais, noix et noisettes Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des vins des spiritueux) , vins d'appellation d'origine "côtes du Jura" ou "côtes du Jura Mousseux" ou "crémant du Jura" ou "macvin du Jura", spiritueux bénéficiant de l'indication géographique suisse "gentiane du Jura", "marc du Jura". Articles pour fumeurs, pipes, briquets, allumettes
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.