Marque expirée - Marque en non vigueur

LA ROMAINE
JUPITER S.A

Numéro de dépôt :
96636702
Date de dépôt :
25/07/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2016

Présentation de la marque LA ROMAINE

Déposée le 25 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) JUPITER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROMAINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JUPITER domicilié(e) 30210 VERS PONT DU GARD (dossier no 2311575) - 30210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 680 201 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,59000 LILLE (dossier no 2311575) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROMAINE est expirée depuis le 25 juillet 2016.

JUPITER a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIPEL REVUE REGIONALE DE LA COMMUNICATION ARTISTIQUE , JUPITER , SOCIOSPHERE 2 , G GIANI


JUPITER S.A - 30210 VERS PONT DU GARD (dossier no 2311575) - 30210 - France - SIREN 680201381


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,59000 LILLE (dossier no 2311575) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2311575 - Publication au BOPI 2006-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Appareils de chauffage, de cuisson, d'éclairage, de séchage, de production de vapeur, de réfrigération, cheminées d'appartement, tiroirs de cheminées, carneaux de cheminées, barbecues, fours, fontaines. Matériaux de construction non métalliques (à l'exception des dallages), margelles de piscines, balustres, colonnes non métalliques, clôtures non métalliques cheminées non métalliques, manteaux de cheminées, capuchons de cheminées non métalliques. Meubles, chaises, bancs, chaises longues, fauteuils, matelas, coussins, tables, bustes en plâtre ou en matières plastiques, objets d'art en plâtre ou en matières plastiques, statues en plâtre ou en matières plastiques, écrans de cheminées

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.