Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JOURNAL DES CANTONS
JUPITER EDITIONS SARL

Numéro de dépôt :
94536574
Date de dépôt :
05/09/1994
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque JOURNAL DES CANTONS

Déposée le 5 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JUPITER EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « JOURNAL DES CANTONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JUPITER EDITIONS domicilié(e) 539 Av. J. Prouvé - VILLE ACTIVE, 30900 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 267 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DAVIN Claude SARL JUPITER EDITIONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 41


JUPITER EDITIONS SARL - 539 Av. J. Prouvé - VILLE ACTIVE, 30900 NIMES - France - SIREN 395267933


Mr DAVIN Claude SARL JUPITER EDITIONS - France


Inscription le 20 octobre 1997 - Rejet total n°244476 - Publication au BOPI 1997-10-20

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Edition Revue

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.