Déposée le 25 janvier 2000 par JUNIUS Gaëlle, MAHÉ Géraldine, FOLLOROU Delphine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 0,002% Deux pour Mille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Les déposants sont JUNIUS Gaëlle, domicilié(e) 19 rue Carpeaux, 75018 Paris - France, MAHÉ Géraldine, domicilié(e) 108 rue St Maur, 75011 Paris - France, FOLLOROU Delphine, domicilié(e) 10 passage Cottin, 75018 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUNIUS Gaëlle - France.
La marque 0,002% Deux pour Mille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 0,002% Deux pour Mille est expirée depuis le 25 janvier 2010.
JUNIUS Gaëlle - 19 rue Carpeaux, 75018 Paris - France
MAHÉ Géraldine - 108 rue St Maur, 75011 Paris - France
FOLLOROU Delphine - 10 passage Cottin, 75018 Paris - France
JUNIUS Gaëlle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Produits de parfumerie, préparations pour nettoyer ; savons ; huiles essentielles ; cosmétiques lotions pour les cheveux. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement) chapellerie ; chaussures. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Services de télécommunications de messageries électronique par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales publicitaires par réseaux Internet.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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