Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CHAPONOISE
Numéro de dépôt :
1631142
Date de dépôt :
19/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/1998
Présentation de la marque LA CHAPONOISE
Déposée le 19 septembre 1988 par JUNIQUE LUCIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAPONOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CHAPONOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPONOISE est expirée depuis le 19 septembre 1998.
JUNIQUE LUCIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19