Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BOULE
Numéro de dépôt :
1037630
Date de dépôt :
22/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque LA BOULE
Déposée le 22 novembre 1977 par monsieur JUNIQUE Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « LA BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA BOULE est expirée depuis le 22 novembre 1987.
JUNIQUE Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032