Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ORANGE
Monsieur JUNIQUE Joseph, l'Orme

Numéro de dépôt :
1036296
Date de dépôt :
22/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque L ORANGE

Déposée le 22 novembre 1977 par monsieur JUNIQUE Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « L ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JUNIQUE Joseph domicilié(e) 69630 CHAPONOST - France.

La marque L ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L ORANGE est expirée depuis le 22 novembre 1987.

JUNIQUE Joseph a également déposé les autres marques suivantes : L'OMBRELLE , MADAME BALLIEUX , LA PAGERE , LA BOULE , DANYDEUX , CHRYSANTHEMISTE HENRI DRUTEL , LA CHAPONOISE , MARCEL , TOBADERO , LUCIEN


Monsieur JUNIQUE Joseph, l'Orme - 69630 CHAPONOST - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030

Semis de chrysanthème