Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANY
Numéro de dépôt :
1036294
Date de dépôt :
22/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque DANY
Déposée le 22 novembre 1977 par monsieur JUNIQUE Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « DANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DANY est expirée depuis le 22 novembre 1987.
JUNIQUE Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030