Déposée le 6 septembre 2000 par la société JUNIQUE ANDRÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TTA TOURNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la société JUNIQUE ANDRÉ domicilié(e) 9 RUE PASTEUR, 07300 TOURNON SUR RHÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 128 264 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JUNIQUE ANDRÉ - France.
La marque TTA TOURNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050852.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTA TOURNON est expirée depuis le 6 septembre 2010.
JUNIQUE ANDRÉ a également déposé les autres marques suivantes : TAXI TOURNON
JUNIQUE ANDRÉ - 9 RUE PASTEUR, 07300 TOURNON SUR RHÔNE - France - SIREN 349128264
MONSIEUR JUNIQUE ANDRÉ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Taxi Ambulance vsl (véhicule sanitaire léger) Transport public de personnes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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