Déposée le 27 février 2004 par la société étrangère Jungheinrich AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MIC24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la société étrangère Jungheinrich AG domicilié(e) Friedrich-Ebert-Damm 129,22047 HAMBURG,ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOVELLS domicilié(e) 6, AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque MIC24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIC24 est expirée depuis le 27 février 2014.
Jungheinrich AG a également déposé les autres marques suivantes : MIC , MIC
Jungheinrich AG, société de droit allemand - Friedrich-Ebert-Damm 129,22047 HAMBURG,ALLEMAGNE - Allemagne
LOVELLS - 6, AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Inscription le 5 mai 2008 - Changement d'adresse n°473344 - Publication au BOPI 2008-05-05
Inscription le 7 mars 2005 - renonciation partielle n°408780 - Publication au BOPI 2005-03-07
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Batteries, chargeurs de batterie et pièces constitutives de ces produits. Chariots élévateurs avec ou sans propulsion électrique, en particulier gerbeurs et transpalettes ; gerbeurs, y compris gerbeurs électriques ou diesels, en particulier chariots élévateurs à fourche, chariots à mât rétractable, gerbeurs à grande levée, gerbeurs thermiques, chariots élévateurs et préparateurs de commande, préparateurs de commande électriques ou diesels ; véhicules tracteurs et transporteurs à conducteur accompagnant et chariots élévateurs, tous à propulsion électrique ; pièces constitutives de ces produits à l'exception des parties constitutives de moteurs, à l'exception des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, à l'exception des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, à l'exception des serrures non électriques et non métalliques et à l'exception des plaques d'immatriculation non métalliques. Rayonnages métalliques et pièces constitutives de ces produits, spécialement pour le stockage de produits.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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