Déposée le 18 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) JUMP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZER0 C02 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JUMP FRANCE domicilié(e) 23, rue des Grands Augustins,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 092 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JUMP FRANCE société anonyme - 23, rue des Grands Augustins,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 353092539
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de l'électricité, d'énergie, des eaux.
Traitement de déchets (transformation) et recyclage de déchets en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, traitement de matériaux, à savoir : prévention des pollutions de l'air et préservation de sa qualité.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; clubs (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de séminaires, de symposiums.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'aide technique (ingénierie) concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la prévention des pollutions de l'air et la préservation de sa qualité ; études de projets techniques, établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières (ingénierie) ; conseils techniques et aide technique (ingénierie) en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets, de la dépollution des sols, de la prévention des pollutions de l'air et de la préservation de sa qualité.
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