Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUMP FRANCE
/
Planète Muscadet
Marque expirée - Marque en non vigueur

Planète Muscadet
JUMP FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3695374
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
Planète Muscadet de JUMP FRANCE

Présentation de la marque Planète Muscadet

Déposée le 1 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUMP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Planète Muscadet »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUMP FRANCE domicilié(e) 23, rue des Grands Augustins - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 092 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planète Muscadet est expirée depuis le 1 décembre 2019.

JUMP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COLOCATERRE , SODEMILLES , COLOURS BRAND , IDEOPS COLOURS , JUMP TV , Solutions Durables de jumpfrance / la compagnie métis , Inspirations Durables , ZER0 C02 , JUMP AFFAIRES PUBLIQUES , COLOURS ENTREPRISE


JUMP FRANCE, société par actions simplifiée - 23, rue des Grands Augustins - 75006 - PARIS - France - SIREN 353092539


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 10 août 2010 - Retrait partiel n°529143 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Muscadet ”, de l'appellation d'origine contrôlée “ Muscadet Coteaux de la Loire ”, de l'appellation d'origine contrôlée “ Muscadet Côtes de Grandlieu ”, ou de l'appellation d'origine contrôlée “ Muscadet Sèvre et Maine ”.