Marque expirée - Marque en non vigueur

COLOCATERRE
JUMP FRANCE société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3427776
Date de dépôt :
09/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2016
COLOCATERRE de JUMP FRANCE

Présentation de la marque COLOCATERRE

Déposée le 9 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) JUMP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOCATERRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JUMP FRANCE domicilié(e) 6, cours André Philip,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 318 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOCATERRE est expirée depuis le 9 mai 2016.

JUMP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SODEMILLES , COLOURS BRAND , IDEOPS COLOURS , JUMP TV , Solutions Durables de jumpfrance / la compagnie métis , Inspirations Durables , ZER0 C02 , JUMP AFFAIRES PUBLIQUES , COLOURS ENTREPRISE , MARQUES EN SCENE


JUMP FRANCE société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - 6, cours André Philip,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 330318502


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450384 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques acoustiques ; Cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques ; logiciels ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Conseils et aide financière aux entreprises et aux collectivités territoriales concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la prévention des pollutions de l'air, la préservation de sa qualité et à favoriser l'écologie et le développement durable.

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; clubs (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de séminaires, de symposiums concourant à favoriser l'écologie et le développement durable.

Etudes de projets techniques, établissement de plans concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie, des matières premières, l'écologie et le développement durable en vue de la limitation, de l'élimination, de la récupération et de la valorisation des déchets.