Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASE HEAT
JUMEAU Jacques

Numéro de dépôt :
1634305
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
05/12/2000

Présentation de la marque EASE HEAT

Déposée le 5 décembre 1990 par JUMEAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « EASE HEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JUMEAU Jacques, domicilié(e) 6 rue des Pêcheurs, 77450 TRILBARDOU - France.

La marque EASE HEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASE HEAT est expirée depuis le 5 décembre 2000.


JUMEAU Jacques - 6 rue des Pêcheurs, 77450 TRILBARDOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Systèmes de chauffage et de contrôle de température

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.