Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTIGNAC D'ORLEANS
Numéro de dépôt :
1211303
Date de dépôt :
13/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/1992
Présentation de la marque COTIGNAC D'ORLEANS
Déposée le 13 août 1982 par monsieur JUMEAU Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTIGNAC D'ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COTIGNAC D'ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTIGNAC D'ORLEANS est expirée depuis le 13 août 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02